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Code CCAM
AAQP011

AAQP011 – Electroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade

Le code CCAM AAQP011 désigne l'acte médical « Electroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 86.14 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : EEG de chevet 8 dérivations avec enregistrement, EEG au lit du patient avec vidéo, Monitoring EEG au chevet avec enregistrement vidéo. En 2025, l'acte AAQP011 a été réalisé 45 419 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 234ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte AAQP011.

Tarif Secteur 1

86.14 €

Tarif Hors Secteur 1

74.15 €

Fréquence en secteur libéral

567

actes facturés en 2025

2979e

sur 7 382 actes facturés

76,52 €

remboursés en moyenne par acte

-68,5 %

depuis 2021

Tarif 86,14 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 74,15 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 340, 2023 : 518, 2022 : 1 293, 2021 : 1 798.

Volumes du code AAQP011 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

45 419

réalisations en 2025

234e

sur 6 925 actes recensés

2 %

réalisés en ambulatoire

-20,8 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 57 345, 2022 : 55 695, 2023 : 49 439, 2024 : 46 666, 2025 : 45 419.

Volumes du code AAQP011 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à AAQP011 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -11.99 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Remboursé SS

60.30 €

Ticket modérateur

25.84 €

Reste à charge

26.84 €

Classification CCAM

1SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
1.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
01.01.01Explorations électrophysiologiques du système nerveux
01.01.01.04Électroencéphalographie [EEG]
AAQP011Électroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade

Termes alternatifs et synonymes

EEG de chevet 8 dérivations avec enregistrement
EEG au lit du patient avec vidéo
Monitoring EEG au chevet avec enregistrement vidéo

Mots-clés associés

malade
plus
minutes,
electroencéphalographie
enregistrement
vingt
dérivations
minimale
durée
lit
d'une

Questions fréquentes sur le code AAQP011

Qu'est-ce que le code CCAM AAQP011 ?

Le code CCAM AAQP011 correspond à l'acte médical « Electroencéphalographie sur 8 dérivations ou plus avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur le système nerveux de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code AAQP011 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code AAQP011 est de 86.14 €. Le tarif hors secteur 1 est de 74.15 €.

Comment facturer l'acte AAQP011 ?

Pour facturer l'acte AAQP011, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code AAQP011 ?

Les modificateurs applicables au code AAQP011 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code AAQP011 avec d'autres actes ?

L'association du code AAQP011 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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AAQP011
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte86.14 €
Base de remboursement SS86.14 €
Remboursement Sécu (70%)- 60.30 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient26.84 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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