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Code CCAM
ACQN004

ACQN004 – Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion

Le code CCAM ACQN004 désigne l'acte médical « Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 69.00 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : IRM cérébrale avec diffusion et perfusion, Imagerie de viabilité cérébrale en IRM, IRM fonctionnelle avec étude de l'AVC. En 2025, l'acte ACQN004 a été réalisé 9 049 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 772ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte ACQN004.

Tarif Secteur 1

69.00 €

Tarif Hors Secteur 1

69.00 €

Fréquence en secteur libéral

6 168

actes facturés en 2025

1303e

sur 7 382 actes facturés

55,64 €

remboursés en moyenne par acte

+33,1 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 6 251, 2023 : 5 307, 2022 : 5 273, 2021 : 4 634.

Volumes du code ACQN004 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

9 049

réalisations en 2025

772e

sur 6 925 actes recensés

22 %

réalisés en ambulatoire

-4,8 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 9 504, 2022 : 9 405, 2023 : 8 959, 2024 : 8 667, 2025 : 9 049.

Volumes du code ACQN004 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à ACQN004 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Remboursé SS

48.30 €

Ticket modérateur

20.70 €

Reste à charge

21.70 €

Classification CCAM

1SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
1.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX
01.01.06Remnographie [IRM] du système nerveux
ACQN004Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion

Termes alternatifs et synonymes

IRM cérébrale avec diffusion et perfusion
Imagerie de viabilité cérébrale en IRM
IRM fonctionnelle avec étude de l'AVC

Mots-clés associés

perfusion
parenchyme
viabilité
imagerie
remnographie
diffusion
[irm]
contenu,
crâne
étude
cérébral

Questions fréquentes sur le code ACQN004

Qu'est-ce que le code CCAM ACQN004 ?

Le code CCAM ACQN004 correspond à l'acte médical « Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur le système nerveux de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code ACQN004 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code ACQN004 est de 69.00 €.

Comment facturer l'acte ACQN004 ?

Pour facturer l'acte ACQN004, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code ACQN004 ?

Les modificateurs applicables au code ACQN004 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code ACQN004 avec d'autres actes ?

L'association du code ACQN004 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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Simulateur de remboursement
ACQN004
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte69.00 €
Base de remboursement SS69.00 €
Remboursement Sécu (70%)- 48.30 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient21.70 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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