EBQH006 – Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical]
Le code CCAM EBQH006 désigne l'acte médical « Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical] ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 25.27 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Scan angiographique des vaisseaux cervicaux, Angio-scanner cervical, Tomodensitométrie angiographique du cou. En 2025, l'acte EBQH006 a été réalisé 36 253 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 284ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte EBQH006.
25.27 €
25.27 €
Fréquence en secteur libéral
26 398
actes facturés en 2025
707e
sur 7 382 actes facturés
24,76 €
remboursés en moyenne par acte
+39,2 %
depuis 2021
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 25 149, 2023 : 22 738, 2022 : 19 437, 2021 : 18 966.
Volumes du code EBQH006 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
36 253
réalisations en 2025
284e
sur 6 925 actes recensés
14 %
réalisés en ambulatoire
+43,8 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 25 203, 2022 : 28 271, 2023 : 32 741, 2024 : 33 552, 2025 : 36 253.
Volumes du code EBQH006 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à EBQH006 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Remboursé SS
17.69 €
Ticket modérateur
7.58 €
Reste à charge
8.58 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code EBQH006
Qu'est-ce que le code CCAM EBQH006 ?
Le code CCAM EBQH006 correspond à l'acte médical « Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical] ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code EBQH006 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code EBQH006 est de 25.27 €.
Comment facturer l'acte EBQH006 ?
Pour facturer l'acte EBQH006, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code EBQH006 ?
Les modificateurs applicables au code EBQH006 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code EBQH006 avec d'autres actes ?
L'association du code EBQH006 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.