EBQM002 – Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs
Le code CCAM EBQM002 désigne l'acte médical « Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 104.90 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Doppler cervico-céphalique + membres inférieurs, Étude Doppler artérielle complète, Doppler carotidien et des membres inférieurs. En 2025, l'acte EBQM002 a été réalisé 58 193 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 189ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte EBQM002.
104.90 €
104.90 €
Fréquence en secteur libéral
1 246 086
actes facturés en 2025
54e
sur 7 382 actes facturés
93,68 €
remboursés en moyenne par acte
+33,9 %
depuis 2021
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 1 175 413, 2023 : 1 094 789, 2022 : 998 529, 2021 : 930 528.
Volumes du code EBQM002 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
58 193
réalisations en 2025
189e
sur 6 925 actes recensés
38 %
réalisés en ambulatoire
-1,4 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 59 015, 2022 : 57 563, 2023 : 59 185, 2024 : 57 875, 2025 : 58 193.
Volumes du code EBQM002 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à EBQM002 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Devis préalable
Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.
Remboursé SS
73.43 €
Ticket modérateur
31.47 €
Reste à charge
32.47 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Questions fréquentes sur le code EBQM002
Qu'est-ce que le code CCAM EBQM002 ?
Le code CCAM EBQM002 correspond à l'acte médical « Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code EBQM002 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code EBQM002 est de 104.90 €.
Comment facturer l'acte EBQM002 ?
Pour facturer l'acte EBQM002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code EBQM002 ?
Les modificateurs applicables au code EBQM002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code EBQM002 avec d'autres actes ?
L'association du code EBQM002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Devis obligatoire (Secteur 2)
Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.