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Code CCAM
EEQH005

EEQH005 – Artériographie globale du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée

Le code CCAM EEQH005 désigne l'acte médical « Artériographie globale du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 57.60 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Artériographie des membres inférieurs, Angiographie bilatérale des MI, Artério globale des deux jambes. En 2025, l'acte EEQH005 a été réalisé 4 682 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 1166ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte EEQH005.

Tarif Secteur 1

57.60 €

Tarif Hors Secteur 1

57.60 €

Fréquence en secteur libéral

1 215

actes facturés en 2025

2363e

sur 7 382 actes facturés

37,71 €

remboursés en moyenne par acte

-7,2 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 1 205, 2023 : 1 284, 2022 : 1 373, 2021 : 1 309.

Volumes du code EEQH005 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

4 682

réalisations en 2025

1166e

sur 6 925 actes recensés

8 %

réalisés en ambulatoire

+41,3 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 3 313, 2022 : 3 727, 2023 : 3 868, 2024 : 3 920, 2025 : 4 682.

Volumes du code EEQH005 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à EEQH005 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Remboursé SS

40.32 €

Ticket modérateur

17.28 €

Reste à charge

18.28 €

Classification CCAM

4APPAREIL CIRCULATOIRE
4.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL CIRCULATOIRE
04.01.04Radiographie de l'appareil circulatoire
04.01.04.09Artériographie du membre inférieur
EEQH005Artériographie globale du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée

Termes alternatifs et synonymes

Artériographie des membres inférieurs
Angiographie bilatérale des MI
Artério globale des deux jambes

Mots-clés associés

artérielle
membre
inférieur,
voie
artériographie
transcutanée
globale

Questions fréquentes sur le code EEQH005

Qu'est-ce que le code CCAM EEQH005 ?

Le code CCAM EEQH005 correspond à l'acte médical « Artériographie globale du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code EEQH005 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code EEQH005 est de 57.60 €.

Comment facturer l'acte EEQH005 ?

Pour facturer l'acte EEQH005, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code EEQH005 ?

Les modificateurs applicables au code EEQH005 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code EEQH005 avec d'autres actes ?

L'association du code EEQH005 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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Simulateur de remboursement
EEQH005
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte57.60 €
Base de remboursement SS57.60 €
Remboursement Sécu (70%)- 40.32 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient18.28 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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