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Code CCAM
GEQE012

GEQE012 – Fibroscopie bronchique, chez un patient intubé ou trachéotomisé

Le code CCAM GEQE012 désigne l'acte médical « Fibroscopie bronchique, chez un patient intubé ou trachéotomisé ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 96.00 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL RESPIRATOIRE » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Fibroscopie chez patient intubé, Fibroscopie en soins intensifs, Examen fibroscopique intubé/trachéotomisé. En 2025, l'acte GEQE012 a été réalisé 11 528 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 666ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte GEQE012.

Tarif Secteur 1

96.00 €

Tarif Hors Secteur 1

96.00 €

Fréquence en secteur libéral

3 769

actes facturés en 2025

1577e

sur 7 382 actes facturés

90,05 €

remboursés en moyenne par acte

+11,8 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 3 367, 2023 : 3 268, 2022 : 3 117, 2021 : 3 372.

Volumes du code GEQE012 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

11 528

réalisations en 2025

666e

sur 6 925 actes recensés

9 %

réalisés en ambulatoire

-17,4 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 13 964, 2022 : 11 749, 2023 : 11 726, 2024 : 11 495, 2025 : 11 528.

Volumes du code GEQE012 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à GEQE012 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Remboursé SS

67.20 €

Ticket modérateur

28.80 €

Reste à charge

29.80 €

Classification CCAM

6APPAREIL RESPIRATOIRE
6.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL RESPIRATOIRE
06.01.08Endoscopie et échoendoscopie de l'appareil respiratoire
06.01.08.04Endoscopie de la trachée et des bronches
GEQE012Fibroscopie bronchique, chez un patient intubé ou trachéotomisé

Termes alternatifs et synonymes

Fibroscopie chez patient intubé
Fibroscopie en soins intensifs
Examen fibroscopique intubé/trachéotomisé

Mots-clés associés

patient
trachéotomisé
fibroscopie
bronchique,
intubé

Questions fréquentes sur le code GEQE012

Qu'est-ce que le code CCAM GEQE012 ?

Le code CCAM GEQE012 correspond à l'acte médical « Fibroscopie bronchique, chez un patient intubé ou trachéotomisé ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil respiratoire de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code GEQE012 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code GEQE012 est de 96.00 €.

Comment facturer l'acte GEQE012 ?

Pour facturer l'acte GEQE012, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code GEQE012 ?

Les modificateurs applicables au code GEQE012 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code GEQE012 avec d'autres actes ?

L'association du code GEQE012 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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GEQE012
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte96.00 €
Base de remboursement SS96.00 €
Remboursement Sécu (70%)- 67.20 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient29.80 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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Y83
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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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