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Code CCAM
HEGE003

HEGE003 – Ablation d'une endoprothèse de l'oesophage, par endoscopie

Le code CCAM HEGE003 désigne l'acte médical « Ablation d'une endoprothèse de l'oesophage, par endoscopie ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 186.57 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Ablation de prothèse œsophagienne endoscopique, Retrait d'endoprothèse œsophagienne, Déplacement de stent œsophagien. En 2025, l'acte HEGE003 a été réalisé 1 163 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 2324ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HEGE003.

Tarif Secteur 1

186.57 €

Tarif Hors Secteur 1

186.57 €

Fréquence en secteur libéral

521

actes facturés en 2025

3048e

sur 7 382 actes facturés

134,89 €

remboursés en moyenne par acte

-27,4 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 538, 2023 : 601, 2022 : 602, 2021 : 718.

Volumes du code HEGE003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

1 163

réalisations en 2025

2324e

sur 6 925 actes recensés

32 %

réalisés en ambulatoire

+9,2 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 1 065, 2022 : 1 054, 2023 : 1 081, 2024 : 1 137, 2025 : 1 163.

Volumes du code HEGE003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HEGE003 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Remboursé SS

130.60 €

Ticket modérateur

55.97 €

Reste à charge

56.97 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.03ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF
07.03.01Actes thérapeutiques sur l'œsophage
07.03.01.02Pose, ablation et changement d'une endoprothèse de l'oesophage
HEGE003Ablation d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie

Termes alternatifs et synonymes

Ablation de prothèse œsophagienne endoscopique
Retrait d'endoprothèse œsophagienne
Déplacement de stent œsophagien

Mots-clés associés

endoprothèse
endoscopie
l'oesophage,
d'une
ablation

Questions fréquentes sur le code HEGE003

Qu'est-ce que le code CCAM HEGE003 ?

Le code CCAM HEGE003 correspond à l'acte médical « Ablation d'une endoprothèse de l'oesophage, par endoscopie ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur le tube digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HEGE003 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HEGE003 est de 186.57 €.

Comment facturer l'acte HEGE003 ?

Pour facturer l'acte HEGE003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HEGE003 ?

Les modificateurs applicables au code HEGE003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HEGE003 avec d'autres actes ?

L'association du code HEGE003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte186.57 €
Base de remboursement SS186.57 €
Remboursement Sécu (70%)- 130.60 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient56.97 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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