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Code CCAM
HENE002

HENE002 – Séance de destruction de lésion de l'oesophage et/ou de l'estomac avec laser, par oeso-gastro-duodénoscopie

Le code CCAM HENE002 désigne l'acte médical « Séance de destruction de lésion de l'oesophage et/ou de l'estomac avec laser, par oeso-gastro-duodénoscopie ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 118.07 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Destruction oesophagienne et gastrique au laser, Coagulation laser des lésions oesophago-gastriques, Traitement laser oesophage-estomac. En 2025, l'acte HENE002 a été réalisé 534 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 3125ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HENE002.

Tarif Secteur 1

118.07 €

Tarif Hors Secteur 1

118.07 €

Fréquence en secteur libéral

239

actes facturés en 2025

3673e

sur 7 382 actes facturés

86,14 €

remboursés en moyenne par acte

-25,5 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 234, 2023 : 246, 2022 : 281, 2021 : 321.

Volumes du code HENE002 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

534

réalisations en 2025

3125e

sur 6 925 actes recensés

46 %

réalisés en ambulatoire

-15,9 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 635, 2022 : 610, 2023 : 625, 2024 : 573, 2025 : 534.

Volumes du code HENE002 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HENE002 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Remboursé SS

82.65 €

Ticket modérateur

35.42 €

Reste à charge

36.42 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.03ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF
07.03.03Autres actes thérapeutiques sur la partie haute du tube digestif
07.03.03.01Destruction endoscopique de lésion de la partie haute du tube digestif
HENE002Séance de destruction de lésion de l'œsophage et/ou de l'estomac avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie

Termes alternatifs et synonymes

Destruction oesophagienne et gastrique au laser
Coagulation laser des lésions oesophago-gastriques
Traitement laser oesophage-estomac

Mots-clés associés

l'estomac
l'oesophage
laser,
lésion
et/ou
destruction
séance
oeso-gastro-duodénoscopie

Questions fréquentes sur le code HENE002

Qu'est-ce que le code CCAM HENE002 ?

Le code CCAM HENE002 correspond à l'acte médical « Séance de destruction de lésion de l'oesophage et/ou de l'estomac avec laser, par oeso-gastro-duodénoscopie ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur le tube digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HENE002 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HENE002 est de 118.07 €.

Comment facturer l'acte HENE002 ?

Pour facturer l'acte HENE002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HENE002 ?

Les modificateurs applicables au code HENE002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HENE002 avec d'autres actes ?

L'association du code HENE002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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HENE002
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte118.07 €
Base de remboursement SS118.07 €
Remboursement Sécu (70%)- 82.65 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient36.42 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

Diagnostics CIM-10 associés

Codes CIM-10 fréquemment associés à l'acte HENE002

K20-K31
D00
W78
C16.0
C16.9

Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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