HEQE002 – Endoscopie oeso-gastro-duodénale
Le code CCAM HEQE002 désigne l'acte médical « Endoscopie oeso-gastro-duodénale ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 96.00 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Endoscopie digestive haute, Fibroscopie oeso-gastro-duodénale, Vidéo-endoscopie OGD. En 2025, l'acte HEQE002 a été réalisé 1 183 740 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 10ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HEQE002.
96.00 €
96.00 €
Fréquence en secteur libéral
865 866
actes facturés en 2025
80e
sur 7 382 actes facturés
67,45 €
remboursés en moyenne par acte
-0,8 %
depuis 2021
Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 872 937, 2023 : 864 289, 2022 : 836 690, 2021 : 872 412.
Volumes du code HEQE002 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal
Fréquence à l'hôpital
1 183 740
réalisations en 2025
10e
sur 6 925 actes recensés
82 %
réalisés en ambulatoire
+5,0 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 1 126 968, 2022 : 1 108 241, 2023 : 1 154 698, 2024 : 1 172 888, 2025 : 1 183 740.
Volumes du code HEQE002 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HEQE002 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Remboursé SS
67.20 €
Ticket modérateur
28.80 €
Reste à charge
29.80 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Mots-clés associés
Questions fréquentes sur le code HEQE002
Qu'est-ce que le code CCAM HEQE002 ?
Le code CCAM HEQE002 correspond à l'acte médical « Endoscopie oeso-gastro-duodénale ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code HEQE002 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HEQE002 est de 96.00 €.
Comment facturer l'acte HEQE002 ?
Pour facturer l'acte HEQE002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code HEQE002 ?
Les modificateurs applicables au code HEQE002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code HEQE002 avec d'autres actes ?
L'association du code HEQE002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Devis obligatoire (Secteur 2)
Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.