HEQE002 – Endoscopie œso-gastro-duodénale
Le code CCAM HEQE002 désigne l'acte médical « Endoscopie œso-gastro-duodénale ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 96.00 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Endoscopie digestive haute, Fibroscopie oeso-gastro-duodénale, Vidéo-endoscopie OGD. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HEQE002.
96.00 €
96.00 €
Règles de facturation
Règles d'association
En cas d'association avec d'autres actes, le code HEQE002 suit les règles standard : acte principal à 100%, acte associé à 50%. Vérifiez les incompatibilités dans la CCAM.
Modificateurs applicables
Modificateurs courants : urgence (U), nuit (N), dimanche/férié (F), majoration enfant (<5 ans).
Remboursé SS
67.20 €
Ticket modérateur
28.80 €
Reste à charge
29.80 €
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Questions fréquentes sur le code HEQE002
Qu'est-ce que le code CCAM HEQE002 ?
Le code CCAM HEQE002 correspond à l'acte médical « Endoscopie œso-gastro-duodénale ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code HEQE002 ?
Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HEQE002 est de 96.00 €.
Comment facturer l'acte HEQE002 ?
Pour facturer l'acte HEQE002, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code HEQE002 ?
Les modificateurs applicables au code HEQE002 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code HEQE002 avec d'autres actes ?
L'association du code HEQE002 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
Informations pratiques
Exonération du ticket modérateur
ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).
Devis obligatoire (Secteur 2)
Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.
Tiers payant
Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.