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Code CCAM
HGFE003

HGFE003 – Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par jéjunoscopie

Le code CCAM HGFE003 désigne l'acte médical « Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par jéjunoscopie ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 196.98 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Polypectomie du grêle proximal par jéjunoscopie, Ablation de polype volumineux grêle proximal, Exérèse polypeuse jéjunale. En 2025, l'acte HGFE003 a été réalisé 69 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 5355ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HGFE003.

Tarif Secteur 1

196.98 €

Tarif Hors Secteur 1

196.98 €

Fréquence en secteur libéral

10

actes facturés en 2025

6231e

sur 7 382 actes facturés

125,24 €

remboursés en moyenne par acte

-33,3 %

depuis 2021

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 19, 2023 : 5, 2022 : 18, 2021 : 15.

Volumes du code HGFE003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

69

réalisations en 2025

5355e

sur 6 925 actes recensés

46 %

réalisés en ambulatoire

+53,3 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 45, 2022 : 66, 2023 : 62, 2024 : 66, 2025 : 69.

Volumes du code HGFE003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HGFE003 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Remboursé SS

137.89 €

Ticket modérateur

59.09 €

Reste à charge

60.09 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.03ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF
07.03.04Actes thérapeutiques sur l'intestin grêle
07.03.04.02Exérèse endoscopique de lésion de l'intestin grêle
HGFE003Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par jéjunoscopie

Termes alternatifs et synonymes

Polypectomie du grêle proximal par jéjunoscopie
Ablation de polype volumineux grêle proximal
Exérèse polypeuse jéjunale

Mots-clés associés

diamètre
polypes
l'intestin
grêle,
d'un
plus
polype
jéjunoscopie
1cm
exérèse

Questions fréquentes sur le code HGFE003

Qu'est-ce que le code CCAM HGFE003 ?

Le code CCAM HGFE003 correspond à l'acte médical « Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par jéjunoscopie ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur le tube digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HGFE003 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HGFE003 est de 196.98 €.

Comment facturer l'acte HGFE003 ?

Pour facturer l'acte HGFE003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HGFE003 ?

Les modificateurs applicables au code HGFE003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HGFE003 avec d'autres actes ?

L'association du code HGFE003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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HGFE003
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte196.98 €
Base de remboursement SS196.98 €
Remboursement Sécu (70%)- 137.89 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient60.09 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).