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Code CCAM
HGPA005

HGPA005 – Duodénotomie exploratrice, par laparotomie

Le code CCAM HGPA005 désigne l'acte médical « Duodénotomie exploratrice, par laparotomie ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 249.78 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Ouverture exploratrice du duodénum par laparoscopie, Duodénotomie d'exploration cœlioscopique, Exploration duodénale mini-invasive. En 2025, l'acte HGPA005 a été réalisé 23 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 6371ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HGPA005.

Tarif Secteur 1

249.78 €

Tarif Hors Secteur 1

197.54 €

Fréquence en secteur libéral

5

actes facturés en 2025

6648e

sur 7 382 actes facturés

180,48 €

remboursés en moyenne par acte

-37,5 %

depuis 2021

Tarif 249,78 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 197,54 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 2, 2023 : 8, 2022 : 2, 2021 : 8.

Volumes du code HGPA005 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

23

réalisations en 2025

6371e

sur 6 925 actes recensés

0 %

réalisés en ambulatoire

-17,9 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 28, 2022 : 28, 2023 : 30, 2024 : 22, 2025 : 23.

Volumes du code HGPA005 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HGPA005 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -52.24 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Remboursé SS

174.85 €

Ticket modérateur

74.93 €

Reste à charge

75.93 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF
07.01.12Exploration chirurgicale de l'appareil digestif
HGPA005Duodénotomie exploratrice, par laparotomie

Termes alternatifs et synonymes

Ouverture exploratrice du duodénum par laparoscopie
Duodénotomie d'exploration cœlioscopique
Exploration duodénale mini-invasive

Mots-clés associés

exploratrice,
duodénotomie
laparotomie

Questions fréquentes sur le code HGPA005

Qu'est-ce que le code CCAM HGPA005 ?

Le code CCAM HGPA005 correspond à l'acte médical « Duodénotomie exploratrice, par laparotomie ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil digestif de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HGPA005 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HGPA005 est de 249.78 €. Le tarif hors secteur 1 est de 197.54 €.

Comment facturer l'acte HGPA005 ?

Pour facturer l'acte HGPA005, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HGPA005 ?

Les modificateurs applicables au code HGPA005 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HGPA005 avec d'autres actes ?

L'association du code HGPA005 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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HGPA005
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte249.78 €
Base de remboursement SS249.78 €
Remboursement Sécu (70%)- 174.85 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient75.93 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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