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Code CCAM
HLFC027

HLFC027 – Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie

Le code CCAM HLFC027 désigne l'acte médical « Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 739.28 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE FOIE ET LES VOIES BILIAIRES » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Résection de deux segments hépatiques par coelioscopie, Bisegmentectomie hépatique coelioscopique, Hépatectomie bisegmentaire en coelioscopie. En 2025, l'acte HLFC027 a été réalisé 435 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 3360ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte HLFC027.

Tarif Secteur 1

739.28 €

Tarif Hors Secteur 1

599.59 €

Fréquence en secteur libéral

290

actes facturés en 2025

3518e

sur 7 382 actes facturés

675,72 €

remboursés en moyenne par acte

+85,9 %

depuis 2021

Tarif 739,28 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 599,59 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 211, 2023 : 172, 2022 : 150, 2021 : 156.

Volumes du code HLFC027 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

435

réalisations en 2025

3360e

sur 6 925 actes recensés

0 %

réalisés en ambulatoire

+64,8 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 264, 2022 : 267, 2023 : 306, 2024 : 351, 2025 : 435.

Volumes du code HLFC027 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à HLFC027 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -139.69 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Remboursé SS

517.50 €

Ticket modérateur

221.78 €

Reste à charge

222.78 €

Classification CCAM

7APPAREIL DIGESTIF
7.04ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE FOIE ET LES VOIES BILIAIRES
07.04.13Hépatectomie et résection hépatique
HLFC027Bisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie

Termes alternatifs et synonymes

Résection de deux segments hépatiques par coelioscopie
Bisegmentectomie hépatique coelioscopique
Hépatectomie bisegmentaire en coelioscopie

Mots-clés associés

coelioscopie
bisegmentectomie
hépatique,

Questions fréquentes sur le code HLFC027

Qu'est-ce que le code CCAM HLFC027 ?

Le code CCAM HLFC027 correspond à l'acte médical « Bisegmentectomie hépatique, par coelioscopie ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur le foie et les voies biliaires de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code HLFC027 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code HLFC027 est de 739.28 €. Le tarif hors secteur 1 est de 599.59 €.

Comment facturer l'acte HLFC027 ?

Pour facturer l'acte HLFC027, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code HLFC027 ?

Les modificateurs applicables au code HLFC027 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code HLFC027 avec d'autres actes ?

L'association du code HLFC027 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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HLFC027
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte739.28 €
Base de remboursement SS739.28 €
Remboursement Sécu (70%)- 517.50 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient222.78 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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