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Code CCAM
JHQA003

JHQA003 – Exploration du contenu scrotal avec biopsie, par abord scrotal

Le code CCAM JHQA003 désigne l'acte médical « Exploration du contenu scrotal avec biopsie, par abord scrotal ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 90.50 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Exploration scrotale avec biopsie, Ouverture de la bourse avec prélèvement, Exploration-biopsie du contenu scrotal. En 2025, l'acte JHQA003 a été réalisé 391 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 3467ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte JHQA003.

Tarif Secteur 1

90.50 €

Tarif Hors Secteur 1

68.62 €

Fréquence en secteur libéral

309

actes facturés en 2025

3469e

sur 7 382 actes facturés

82,65 €

remboursés en moyenne par acte

-0,3 %

depuis 2021

Tarif 90,50 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 68,62 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 481, 2023 : 345, 2022 : 229, 2021 : 310.

Volumes du code JHQA003 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

391

réalisations en 2025

3467e

sur 6 925 actes recensés

75 %

réalisés en ambulatoire

-19,5 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 486, 2022 : 349, 2023 : 462, 2024 : 472, 2025 : 391.

Volumes du code JHQA003 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à JHQA003 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -21.88 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Remboursé SS

63.35 €

Ticket modérateur

27.15 €

Reste à charge

28.15 €

Classification CCAM

8APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL
8.01ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL
08.01.08Exploration chirurgicale de l'appareil urinaire et génital
JHQA003Exploration du contenu scrotal avec biopsie, par abord scrotal

Termes alternatifs et synonymes

Exploration scrotale avec biopsie
Ouverture de la bourse avec prélèvement
Exploration-biopsie du contenu scrotal

Mots-clés associés

exploration
biopsie,
contenu
abord
scrotal

Questions fréquentes sur le code JHQA003

Qu'est-ce que le code CCAM JHQA003 ?

Le code CCAM JHQA003 correspond à l'acte médical « Exploration du contenu scrotal avec biopsie, par abord scrotal ». Il fait partie de la nomenclature actes diagnostiques sur l'appareil urinaire et génital de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code JHQA003 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code JHQA003 est de 90.50 €. Le tarif hors secteur 1 est de 68.62 €.

Comment facturer l'acte JHQA003 ?

Pour facturer l'acte JHQA003, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code JHQA003 ?

Les modificateurs applicables au code JHQA003 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code JHQA003 avec d'autres actes ?

L'association du code JHQA003 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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JHQA003
SécuMutuellePatient
Honoraires de l'acte90.50 €
Base de remboursement SS90.50 €
Remboursement Sécu (70%)- 63.35 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient28.15 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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R94
R94.0
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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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