AEMP491 – Réglage secondaire ou reprogrammation d'un générateur souscutané de stimulation de la moelle épinière
Le code CCAM AEMP491 désigne l'acte médical « Réglage secondaire ou reprogrammation d'un générateur souscutané de stimulation de la moelle épinière ». Les conditions tarifaires de cet acte dépendent du contexte clinique et des règles d'association de la nomenclature CCAM. Cet acte appartient à la catégorie « STIMULATION DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Reprogrammation neurostimulateur médullaire, Ajustement générateur SCS implanté, Modification paramètres stimulateur moelle épinière. En 2025, l'acte AEMP491 a été réalisé 704 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 2794ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte AEMP491.
Non tariféAucun tarif Secteur 1 : acte non pris en charge ou geste complémentaire.
Non tariféAucun tarif Hors Secteur 1 renseigné pour cet acte.
Fréquence à l'hôpital
704
réalisations en 2025
2794e
sur 6 925 actes recensés
56 %
réalisés en ambulatoire
+50,1 %
depuis 2021
Nombre de réalisations par année : 2021 : 469, 2022 : 540, 2023 : 625, 2024 : 825, 2025 : 704.
Volumes du code AEMP491 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)
Règles de facturation
Association d'actes — règle générale
Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à AEMP491 sont à vérifier dans les dispositions générales.
Classification CCAM
Termes alternatifs et synonymes
Questions fréquentes sur le code AEMP491
Qu'est-ce que le code CCAM AEMP491 ?
Le code CCAM AEMP491 correspond à l'acte médical « Réglage secondaire ou reprogrammation d'un générateur souscutané de stimulation de la moelle épinière ». Il fait partie de la nomenclature stimulation du système nerveux central de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).
Quel est le tarif du code AEMP491 ?
Le tarif de cet acte dépend de plusieurs facteurs (modificateurs, associations d'actes). Consultez la base officielle de l'Assurance Maladie pour les tarifs actualisés.
Comment facturer l'acte AEMP491 ?
Pour facturer l'acte AEMP491, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.
Quels modificateurs s'appliquent au code AEMP491 ?
Les modificateurs applicables au code AEMP491 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.
Peut-on associer le code AEMP491 avec d'autres actes ?
L'association du code AEMP491 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.
À propos de la CCAM
La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.