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Code CCAM
NFFC001

NFFC001 – Synovectomie du genou, par arthroscopie antérieure et par arthroscopie postérieure

Le code CCAM NFFC001 désigne l'acte médical « Synovectomie du genou, par arthroscopie antérieure et par arthroscopie postérieure ». Son tarif conventionnel en secteur 1 est de 335.21 €, remboursé à 70 % par l'Assurance Maladie (hors exonération). Cet acte appartient à la catégorie « ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE INFÉRIEUR » de la Classification Commune des Actes Médicaux. Il est aussi connu sous les termes : Synovectomie du genou par arthroscopie antérieure et postérieure, Synovectomie biportalale du genou en cœlioscopie, Nettoyage synovial complet genou par arthroscopie. En 2025, l'acte NFFC001 a été réalisé 1 881 fois lors de séjours hospitaliers en France (source ATIH, PMSI MCO), ce qui en fait le 1875ᵉ acte le plus fréquent sur les 6 925 actes recensés. Retrouvez ci-dessous les tarifs, les règles de facturation, les codes associés et les informations pratiques pour coder et facturer l'acte NFFC001.

Tarif Secteur 1

335.21 €

Tarif Hors Secteur 1

264.65 €

Fréquence en secteur libéral

3 000

actes facturés en 2025

1710e

sur 7 382 actes facturés

216,33 €

remboursés en moyenne par acte

+26,6 %

depuis 2021

Tarif 335,21 € en secteur 1 ou secteur 2 adhérant à l'OPTAM, 264,65 € en secteur 2 non adhérent.

  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021

Nombre d'actes facturés par année : 2024 : 3 023, 2023 : 3 070, 2022 : 2 586, 2021 : 2 369.

Volumes du code NFFC001 facturés en secteur libéral : cabinets de ville, établissements privés et centres de santé, dentistes et sages-femmes compris. L'activité des établissements publics n'y figure pas et fait l'objet du bloc hospitalier ci-dessus — les deux ne s'additionnent pas. Données brutes, non extrapolées. Source : Cnam (SNDS) — Actes techniques CCAM, secteur liberal

Fréquence à l'hôpital

1 881

réalisations en 2025

1875e

sur 6 925 actes recensés

85 %

réalisés en ambulatoire

+39,5 %

depuis 2021

  • 2021
  • 2022
  • 2023
  • 2024
  • 2025

Nombre de réalisations par année : 2021 : 1 348, 2022 : 1 568, 2023 : 1 806, 2024 : 1 833, 2025 : 1 881.

Volumes du code NFFC001 déclarés en hospitalisation (MCO). L'activité réalisée en cabinet de ville n'est pas comptabilisée, et les effectifs inférieurs à 11 sont masqués par l'ATIH. Source : ATIH — Open CCAM national (PMSI MCO)

Règles de facturation

Association d'actes — règle générale

Les dispositions générales de la CCAM prévoient, en cas d'association, l'acte au tarif le plus élevé à 100 % et le second à 50 %, avec des exceptions. Les modificateurs applicables et les incompatibilités propres à NFFC001 sont à vérifier dans les dispositions générales.

Devis préalable

Pour un acte de ce montant, un devis écrit est requis en cas de dépassement d'honoraires.

Dépassement d'honoraires

Écart secteur 1 / hors secteur 1 : -70.56 €. En secteur 2, le dépassement doit rester "avec tact et mesure" (DPTM).

Spécialités concernées

Médecine générale

Remboursé SS

234.65 €

Ticket modérateur

100.56 €

Reste à charge

101.56 €

Classification CCAM

14APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFÉRIEUR
14.03ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE INFÉRIEUR
14.03.03Actes thérapeutiques sur l'articulation du genou
14.03.03.10Synovectomie de l'articulation du genou
NFFC001Synovectomie du genou, par arthroscopie antérieure et par arthroscopie postérieure

Termes alternatifs et synonymes

Synovectomie du genou par arthroscopie antérieure et postérieure
Synovectomie biportalale du genou en cœlioscopie
Nettoyage synovial complet genou par arthroscopie

Mots-clés associés

arthroscopie
postérieure
antérieure
genou,
synovectomie

Questions fréquentes sur le code NFFC001

Qu'est-ce que le code CCAM NFFC001 ?

Le code CCAM NFFC001 correspond à l'acte médical « Synovectomie du genou, par arthroscopie antérieure et par arthroscopie postérieure ». Il fait partie de la nomenclature actes thérapeutiques sur les articulations du membre inférieur de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Quel est le tarif du code NFFC001 ?

Le tarif conventionnel (Secteur 1) pour le code NFFC001 est de 335.21 €. Le tarif hors secteur 1 est de 264.65 €.

Comment facturer l'acte NFFC001 ?

Pour facturer l'acte NFFC001, utilisez ce code dans votre logiciel de facturation. Vérifiez les éventuels modificateurs applicables (urgence, nuit, etc.) et les règles d'association avec d'autres actes selon la nomenclature CCAM en vigueur.

Quels modificateurs s'appliquent au code NFFC001 ?

Les modificateurs applicables au code NFFC001 dépendent des circonstances de réalisation. Les modificateurs courants incluent : urgence (U), nuit (N, entre 20h et 8h), dimanche et jours fériés (F), et la majoration pour acte associé. Vérifiez la compatibilité des modificateurs dans votre logiciel de facturation.

Peut-on associer le code NFFC001 avec d'autres actes ?

L'association du code NFFC001 avec d'autres actes CCAM est soumise aux règles d'association de la CCAM. L'acte principal est facturé à 100% et les actes associés subissent une décote (généralement 50% pour le 2e acte). Certains actes sont incompatibles entre eux. Vérifiez les règles d'association spécifiques dans la nomenclature CCAM.

Informations pratiques

Exonération du ticket modérateur

ALD 30, accident du travail, maladie professionnelle, maternité (à partir du 6e mois).

Entente préalable

Une demande d'entente préalable peut être requise pour cet acte.

Devis obligatoire (Secteur 2)

Un devis écrit est obligatoire pour les actes ≥ 70 € en secteur 2.

Tiers payant

Dispense d'avance de frais pour la part Sécu (tiers payant généralisé).

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La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) est la nomenclature française des actes techniques médicaux et paramédicaux.

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Honoraires de l'acte335.21 €
Base de remboursement SS335.21 €
Remboursement Sécu (70%)- 234.65 €
Remboursement mutuelle- 0.00 €
Participation forfaitaire+ 1.00 €
Reste à charge patient101.56 €

Estimation indicative basée sur le tarif conventionnel. Les montants réels peuvent varier selon votre situation (ALD, maternité, accident du travail).

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Ces associations sont basées sur la proximité sémantique et peuvent varier selon le contexte clinique.

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